Aide aux débutants en aquariophilie.
Salut,

Tu es le bienvenue ici tu sais!
Si tu as fais les démarches pour arriver jusqu'ici, encore un petit effort, inscris toi.
Tu vas voir, la convivialité est de rigueur ici!

A bientôt, .... Louaque.
Aide aux débutants en aquariophilie.
Salut,

Tu es le bienvenue ici tu sais!
Si tu as fais les démarches pour arriver jusqu'ici, encore un petit effort, inscris toi.
Tu vas voir, la convivialité est de rigueur ici!

A bientôt, .... Louaque.


Pour tous les passionnés d'aquariophilie.
 
Derniers sujets
» Présentation!
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMar 12 Nov 2024 - 20:00 par Nebelkind

» REMILLY BOURSE aux Poissons Dimanche 24 Novembre 2024
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeSam 26 Oct 2024 - 19:54 par AQUAREM57

» Projet aquarium biotope type Lac Tanganyika
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMer 9 Oct 2024 - 23:01 par Dany6817

» Didine07
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeVen 27 Sep 2024 - 10:19 par Invité

» REIMS (51) - BOURSE aux POISSONS et OISEAUX LE 29 SEPT 2024
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeJeu 29 Aoû 2024 - 2:44 par discuscoridoras

» Rampe LED, 36W-
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeDim 30 Juin 2024 - 11:12 par jean du 86

» BOURSE AQUARIOPHILE LE 02 JUIN 2024 - MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMar 28 Mai 2024 - 10:13 par Aquario Club de Montereau

» Projet Bac spécifique tétraodon nain
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeJeu 25 Avr 2024 - 18:28 par Llew

» SALON/BOURSE AQUARIOPHILIE AVOBACS D'ARGENTEUIL LE 28 AVRIL 2024
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMer 24 Avr 2024 - 0:06 par discuscoridoras

» Eau ce conduite compliquée voire impropre ?
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMar 2 Avr 2024 - 11:25 par Evio

» Evio présentation
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeMar 2 Avr 2024 - 0:01 par discuscoridoras

» Sera 130 xxl
Le règlement du Chat. I_icon_minitimeLun 4 Mar 2024 - 19:07 par discuscoridoras

Nouveau site
Avez vous visité le nouveau site??

canard


Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Partagez
 

 Le règlement du Chat.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
.
Masculin Messages : 5390
Date d'inscription : 28/04/2009
Age : 59
Localisation : Belgique, Prov. de Liège
Louaque
.
Louaque
MessageSujet: Le règlement du Chat.   Le règlement du Chat. I_icon_minitimeJeu 15 Oct 2009 - 18:52

Réglementation du chat


I Présentation

Le forum vous permet d'accéder à ce t'chat afin d'assurer au maximum l'aide dont vous avez besoin pour votre bac ou bassin et pour pouvoir discuter sur des sujets d'ordre général avec les membres afin de favoriser une meilleure entente.
Si une conversation vous semble être intéressante à partager alors n'hésitez pas, faites un post sur le forum.
Le chat n'est qu'un simple outil et le forum reste la référence des connaissances, de vos recherches et de vos questions.

II Vous êtes responsable de vos actes et de vos dires

En vous connectant sur le chat du Forum AIDE-AUX-DEBUTANTS-EN-AQUARIOPHILIE, vous devez connaître et respecter les règles d'interdictions mentionnées ci-après :

1: D'insulter ou d'avoir un comportement irrespectueux envers les autres membres.
2: De tenir des propos racistes ou incitant à la haine ou encore pédophile.
3: De pratiquer le harcèlement, la diffamation et les rumeurs.
4: De flooder (Répétition de caractères, de phrases, de mots).
5: De faire du Spam (publicité).
6: De divulguer des données personnelles, les MP sur le forum sont là pour ça.
7: Pas de langage SMS.

Des sanctions pourront être prises le cas échéant comme l'exclusion du chat ce qui entraînera automatiquement le bannissement du forum.
Vous êtes responsable de vos actes sur ce chat.
En aucun cas, le staff ne sera tenu responsable de quelconque incident.

III Ce que dit la loi

Les textes relatifs à la responsabilité:

Article R624-2
Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est puni de la même peine le fait, sans demande préalable du destinataire, d'envoyer ou de distribuer à domicile de tels messages.
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit (Cela peut être votre forum).
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent article.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.



Article R624-3 - Modifié par Décret n°2005-284 du 25 mars 2005 - art. 1 JORF 30 mars 2005-
La diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est punie de la même peine la diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap."

----------------------------------------
Alzufen signature
Alzufen signature2

Revenir en haut Aller en bas
https://www.aide-aquariophilie.com
 
Le règlement du Chat.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Modification du règlement
» Le réglement du forum.
» Règlement des concours sur le forum.
» le chat
» Le Chat

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Aide aux débutants en aquariophilie. :: Le forum :: Le règlement.-
Sauter vers: